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Accord Européen Relatif au Transport International des Marchandises Dangereuses par Voies de Navigation Intérieures (ADN) 2019

En Vigueur le 1er Janvier 2019

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L’Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN) du 26 mai 2000 est entré en vigueur le 29 février 2008. Cette version a été préparée sur la base des amendements en vigueur le 1er janvier 2019. Le Règlement annexé à l’ADN contient des dispositions relatives aux matières et objets dangereux, à leur transport en colis ou en vrac à bord de bateaux de navigation intérieure ou de bateaux-citernes, ainsi que des dispositions relatives à la construction et à l’exploitation de tels bateaux. Il régit également les prescriptions et procédures relatives aux visites, à l’établissement de certificats d’agrément, à l’agrément des sociétés de classification, aux dérogations, aux contrôles, à la formation et à l’examen des experts. Les volumes I et II ne peuvent être vendus séparément.

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