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Clefs de la Propriété Intellectuelle

Guide Destiné aux Petites et Moyennes

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entreprises exportatrices et aux institutions d’appui au commerce – explique les concepts et principes de base des brevets, marques, dessins et modèles industriels, droits d’auteur, informations commerciales confidentielles et indications géographiques; couvre les questions relatives à la titularité des droits par les employés, la sous-traitance, la concession de licences et le transfert de technologie; met en exergue l’importance des questions de propriété intellectuelle à l’heure d’établir des plans et stratégies de développement, de commercialisation et d’exportation, et traite de la protection des droits de propriété intellectuelle (DPI) à l’étranger; s’interroge sur le lien qui existe entre la propriété intellectuelle et la réglementation et les normes en matière de qualité, l’emballage et l’étiquetage, le commerce électronique et l’utilisation des technologies de l’information; traite de l’évaluation et des aspects financiers des DPI; se concentre sur la mise en oeuvre de l’Accord de l’OMC sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC).

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Qu’est-ce que la propriété intellectuelle? Pourquoi devrais-je la protéger?

Dès lors qu’un nouveau produit pénètre le marché et réussit à attirer le consommateur, il est fort probable que des concurrents tenteront tôt ou tard de fabriquer des produits similaires ou identiques. Dans certains cas, les concurrents bénéficieront d’économies d’échelle, d’un meilleur accès au marché, de meilleurs contacts avec les principaux distributeurs ou d’un accès à des matières premières bon marché, et seront de ce fait en mesure de fabriquer des produits similaires ou identiques à plus bas prix, exerçant ainsi des pressions considérables sur le créateur du produit ou service original. Il arrivera que le créateur du produit original soit ainsi conduit à la faillite, en particulier car il aura vraisemblablement investi des sommes considérables dans la mise au point du nouveau produit, alors que ses concurrents cueilleront les fruits de sa créativité, de son inventivité et les parasiteront.

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