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Clefs de la Propriété Intellectuelle

Guide Destiné aux Petites et Moyennes

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entreprises exportatrices et aux institutions d’appui au commerce – explique les concepts et principes de base des brevets, marques, dessins et modèles industriels, droits d’auteur, informations commerciales confidentielles et indications géographiques; couvre les questions relatives à la titularité des droits par les employés, la sous-traitance, la concession de licences et le transfert de technologie; met en exergue l’importance des questions de propriété intellectuelle à l’heure d’établir des plans et stratégies de développement, de commercialisation et d’exportation, et traite de la protection des droits de propriété intellectuelle (DPI) à l’étranger; s’interroge sur le lien qui existe entre la propriété intellectuelle et la réglementation et les normes en matière de qualité, l’emballage et l’étiquetage, le commerce électronique et l’utilisation des technologies de l’information; traite de l’évaluation et des aspects financiers des DPI; se concentre sur la mise en oeuvre de l’Accord de l’OMC sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC).

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Qu’est-ce qu’un secret d’affaires?

Toutes les entreprises ont des secrets d’affaires. Certaines sont à ce point conscientes de leur importance qu’elles adoptent des stratégies strictes destinées à garantir leur protection contre toute divulgation susceptible d’être préjudiciable à l’entreprise. Nombreuses sont celles qui n’en prennent conscience qu’au moment où leurs concurrents essaient d’obtenir leurs listes de clients, les résultats de leurs recherches ou leurs plans de commercialisation ou encore tentent de débaucher leurs employés pour utiliser leur précieux savoir-faire. Ce n’est qu’alors qu’il apparaît comme une évidence qu’elles ont quelque chose de précieux à protéger.

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