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Clefs de la Propriété Intellectuelle

Guide Destiné aux Petites et Moyennes

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entreprises exportatrices et aux institutions d’appui au commerce – explique les concepts et principes de base des brevets, marques, dessins et modèles industriels, droits d’auteur, informations commerciales confidentielles et indications géographiques; couvre les questions relatives à la titularité des droits par les employés, la sous-traitance, la concession de licences et le transfert de technologie; met en exergue l’importance des questions de propriété intellectuelle à l’heure d’établir des plans et stratégies de développement, de commercialisation et d’exportation, et traite de la protection des droits de propriété intellectuelle (DPI) à l’étranger; s’interroge sur le lien qui existe entre la propriété intellectuelle et la réglementation et les normes en matière de qualité, l’emballage et l’étiquetage, le commerce électronique et l’utilisation des technologies de l’information; traite de l’évaluation et des aspects financiers des DPI; se concentre sur la mise en oeuvre de l’Accord de l’OMC sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC).

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Pourquoi est-il important d’inclure les questions de propriété intellectuelle dans mon plan de développement?

Les connaissances nouvelles ou originales et l’expression créative d’idées constituent un élément moteur des entreprises florissantes du XXIème siècle. Par conséquent, la protection de ces connaissances et expressions créatives contre une divulgation involontaire ou l’utilisation non autorisée par des concurrents joue un rôle de plus en plus décisif dans l’acquisition et la conservation d’un avantage concurrentiel. La création d’une entreprise nécessite aussi divers autres types de ressources, y compris un réseau de relations et des fonds.

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