1887

Clefs de la Propriété Intellectuelle

Guide Destiné aux Petites et Moyennes

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entreprises exportatrices et aux institutions d’appui au commerce – explique les concepts et principes de base des brevets, marques, dessins et modèles industriels, droits d’auteur, informations commerciales confidentielles et indications géographiques; couvre les questions relatives à la titularité des droits par les employés, la sous-traitance, la concession de licences et le transfert de technologie; met en exergue l’importance des questions de propriété intellectuelle à l’heure d’établir des plans et stratégies de développement, de commercialisation et d’exportation, et traite de la protection des droits de propriété intellectuelle (DPI) à l’étranger; s’interroge sur le lien qui existe entre la propriété intellectuelle et la réglementation et les normes en matière de qualité, l’emballage et l’étiquetage, le commerce électronique et l’utilisation des technologies de l’information; traite de l’évaluation et des aspects financiers des DPI; se concentre sur la mise en oeuvre de l’Accord de l’OMC sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC).

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Qu’est-ce que le droit d’auteur? Quelles sont les oeuvres protégées par droit d’auteur?

Le droit d’auteur est l’ensemble des lois qui accordent aux auteurs, artistes et autres créateurs la protection de leurs créations littéraires et artistiques, généralement définies comme des “oeuvres”. Les oeuvres pouvant prétendre à une protection par droit d’auteur sont, en règle générale, toutes des créations intellectuelles originales. Elles sont protégées indépendamment de leur qualité et contiennent des guides purement techniques ou des plans de réalisation.

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