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Exportation de Composants Automobiles

Manuel de Réponses Destiné aux Petites

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Guide destiné aux petites et moyennes entreprises, présenté sous forme de questions et de réponses et couvrant divers aspects de l’exportation de composants automobiles - expose dans les grandes lignes les principes fondamentaux de l’exportation; met en exergue les sources d’information sur les tendances du secteur, les acheteurs et les vendeurs; explique les normes de qualité pertinentes de l’ISO; traite des circuits commerciaux, des exigences des clients, ainsis que des questions de la détermination des côuts et des prix; offre des lignes directrices pour les études de marché et indique les sources d’information sur les prix; couvre les droits de douane et d’importation, les questions relatives à Internet, l’emballage et l’étiquetage et les aspects de propriété intellectuelle.

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Qu’entend-on par information en matière de brevets? Comment peuvent-elles être utilisées à l’avantage de ma PME?

L’“information en matière de brevets” est l’information technique et juridique contenue dans les documents de brevets qui sont publiés régulièrement par les offices de brevets. Un document de brevet comprend la description intégrale du fonctionnement d’une invention brevetée, les revendications qui déterminent la portée de la protection, ainsi que des renseignements sur l’auteur de l’invention, le moment où elle a été brevetée et la documentation pertinente. Environ deux tiers des renseignements révélés dans les brevets n’ont jamais été publiés ailleurs et le nombre total de documents de brevets dans le monde s’élève à 40 millions environ. L’information en matière de brevets représente donc la collection la plus complète de données techniques classées.

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