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Classification-cadre des Nations Unies pour l’énergie fossile et les réserves et ressources minérales 2009 incorporant les spécifications pour son application

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Cette publication contient le texte de la Classification-cadre des Nations Unies pour l’énergie et les réserves et ressources minérales fossiles 2009 (UNFC-2009) et le cahier des charges (règles de base) pour son application. La CCNU-2009 est un système universellement acceptable et applicable à l’échelle internationale pour la classification et la notification des réserves et des ressources en énergies fossiles et minérales et constitue actuellement la seule classification au monde à le faire. Comme pour les activités extractives, la CCNU-2009 reflète les conditions du domaine économique et social, notamment les conditions-cadres des marchés et des pouvoirs publics, la maturité technologique et industrielle et les incertitudes toujours présentes. Il fournit un cadre unique pour la réalisation d’études internationales sur l’énergie et les minéraux, l’analyse des politiques gouvernementales en matière de gestion des ressources, la planification des processus industriels et l’affectation efficace des capitaux. Les spécifications rendent la CCNU-2009 opérationnelle. Ils énoncent les règles de base jugées nécessaires pour assurer un niveau approprié de cohérence dans l’application. Ils fournissent des instructions supplémentaires sur la manière dont la CCNU-2009 devrait être appliquée dans des circonstances spécifiques. En couvrant toutes les activités extractives, la CCNU-2009 reprend les principes communs et fournit un outil permettant de rendre compte de manière cohérente de ces activités, quel que soit le produit de base. C’est un code fort qui ouvre la voie à de meilleures communications mondiales qui contribueront à la stabilité et à la sécurité des approvisionnements, régies par des règles et des directives moins nombreuses et mieux comprises. L’utilisation efficace de la CCNU-2009 et de ses spécifications est un gage d’efficacité.

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Classification-cadre des Nations Unies pour l’énergie fossile et les reserves et ressources minérales, 2009 (CCNU-2009)

À sa seizième session, tenue en novembre 2007, le Comité de l’énergie durable de la Commission économique pour l’Europe (CEE) a demandé au Groupe spécial d’experts chargé de l’harmonisation de la terminologie de l’énergie fossile et des ressources minérales (appelé désormais Groupe d’experts de la classification des ressources) de présenter toute révision de la Classification-cadre des Nations Unies pour l’énergie fossile et les ressources minérales (CCNU) au Bureau élargi du Comité de l’énergie durable pour examen en 2008 afin de faciliter l’application de la CCNU à l’échelle mondiale. Faisant suite à cette demande, l’Équipe spéciale pour la révision de la CCNU, composée des membres du Bureau élargi du Groupe spécial d’experts et d’un certain nombre d’experts, a établi une version révisée, plus simple, de la Classification (Classification-cadre des Nations Unies pour l’énergie fossile et les réserves et ressources minérales, 2009 (CCNU-2009)). La Note explicative annexée à la CCNU-2009 (Partie III) fournit un certain nombre de précisions sur les questions figurant dans la version révisée de la classification, mais ne fait pas partie de la classification proprement dite.

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