International Court of Justice

Le greffe de la Cour prépare généralement une bibliographie des travaux et documents relatifs à l'institution et qui ont été rassemblés au cours de l'année précédente. Les bibliographies nos 1-18 ont constitué le chapitre IX du Yearbook et de l'Annuaire jusqu'à l'édition 1963-1964. Les bibliographies suivantes ont été publiées sous forme de fascicules séparés entre 1964 et 2003. À partir de la bibliographie n° 58, elles sont publiées sous forme numérique.

Les volumes de cette série sont publiés dès que possible après la clôture de chaque affaire et contiennent la documentation relative à ladite affaire dans sa langue d'origine, soit l'anglais ou le français. Ceux-ci sont divisés en trois parties. En premier lieu, l'acte introductif d'instance et les pièces de procédure écrites. Deuxièmement, le compte rendu de la procédure orale. Et troisièmement, tout document soumis à la Cour après la clôture de la procédure écrite. Un ou plusieurs volumes sont publiés pour chaque cas. Notez que les volumes qui ont été publiés jusqu'au 31 décembre 1964 (numéro de vente 286) sont vendus sous forme cartonnée en tissu alors que les volumes suivants sont reliés en papier.

La présente série contient les recueils en français et en anglais des décisions de la Cour internationale de Justice (CIJ), qui a remplacé la Cour permanente de Justice internationale (CPJI) après la Seconde Guerre mondiale, lorsque les Nations Unies ont succédé à la Société des Nations. Chaque décision est publiée séparément et immédiatement après avoir été rendue dans un format non relié. À la fin de chaque année, ces décisions distinctes sont rassemblées en un seul volume. Au début de chaque année suivante, un index analytique est publié concernant les décisions de l'année précédente. Les décisions rassemblées, accompagnées d'un index pour chaque année donnée, sont vendues prêtes à être reliées dans un ou plusieurs volumes reliés en toile. Veuillez noter que pour les décisions qui se rapportent à une affaire particulière, il sera généralement nécessaire de se référer à plusieurs volumes.

A Yearbook is published annually in which an account is given of the work of the Court during the period ranging from 1 August of the preceding year to 31 July of the current year. This publication, previously produced in two editions, one in English (Yearbook) and one in French (Annuaire), is now published in a single bilingual volume. The Yearbooks/Annuaires were published in cloth hardbound form until 1963-1964 and have been printed paperbound since then.